Conditions Générales de Vente

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les conditions contractuelles entre IA Web Jungle et ses clients professionnels pour la fourniture de solutions d'intelligence artificielle.

2. Périmètre des services

IA Web Jungle propose les services suivants :

• Analyse et automatisation IA
• Solutions d'IA locale sécurisée
• Développement de logiciels sur mesure
• Conseil et expertise en IA

3. Commande et Devis

Toute commande est précédée d'un devis détaillé accepté par le client. Le devis inclut :

• Description précise des prestations
• Tarification détaillée
• Délais de réalisation
• Conditions spécifiques

4. Tarification

Nos tarifs sont établis selon plusieurs modèles :

• Forfait projet
• Tarification horaire
• Abonnement mensuel/annuel
• Licence sur mesure

Tous les prix sont indiqués hors taxes. Une facture détaillée sera émise pour chaque prestation.

5. Conditions de Paiement

Les modalités de paiement sont les suivantes :

• Acompte de 30% à la commande
• Solde à la livraison ou selon échelonnement défini
• Délai de règlement : 30 jours net
• Pénalités de retard : taux légal + 10%

6. Garanties

Nos solutions bénéficient des garanties suivantes :

• Garantie de conformité
• Support technique
• Mises à jour de sécurité
• Correction des dysfonctionnements

7. Propriété Intellectuelle

IA Web Jungle conserve l'entière propriété intellectuelle de ses développements, sauf accord spécifique de cession de droits mentionné dans le devis.

8. Résiliation et Annulation

En cas d'annulation, des frais seront appliqués selon l'avancement du projet :

• Avant démarrage : remboursement intégral de l'acompte
• Pendant le projet : facturation au prorata